Le blog de Super consultant

Un salarié victime d'un accident de santé lié au stress, du fait d'une politique de surcharge de travail, peut invoquer la "faute inexcusable" de son employeur. C’est ce qui ressort d’un arrêt de la Cour de cassation, qui met en avant l’obligation de sécurité.

L'entreprise qui impose des rendements et des objectifs toujours plus hauts "ne peut ignorer ou s'affranchir des données médicales afférentes au stress au travail et ses conséquences pour les salariés", a jugé la Cour de cassation jeudi 8 novembre. Elle entérine de ce fait un arrêt de la Cour d'appel de Paris daté de juin 2011. Celui-ci stipulait qu'une entreprise devait "prendre utilement la mesure des conséquences de ses objectifs de réduction des coûts en termes de facteurs de risques pour la santé de ses employés" qui ne sont pas toujours en situation de s'y opposer.
L'obligation de sécurité de tout employeur ne peut pas "exclure le cas, non exceptionnel, d'une réaction à la pression ressentie par le salarié", disaient les juges. Cette obligation stipule que  l'employeur est légalement tenu de mobiliser toutes les ressources à sa disposition pour préserver son salarié des risques auxquels il s'expose lorsqu'il est au travail. Dont la maladie liée au stress.

Le silence du salarié ne veut pas dire qu’il approuve

Cette décision de la Cour de cassation se base sur un exemple. Une entreprise avait divisé par cinq, en quelques années, le nombre de ses collaborateurs et augmenté de plus de 40% la production réclamée au salarié tombé malade. L’entreprise se justifiait en faisant valoir que la médecine du travail ne lui avait jamais signalé de problèmes de santé et qu'elle ne pouvait donc pas avoir conscience d'un risque. Les juges ont rejeté l'argument en invoquant notamment "le respect dû aux personnes concernées par ces choix" de direction et en soulignant que le silence du salarié, tributaire de son emploi, ne pouvait valoir approbation.

La faute inexcusable est donc reconnue puisque l'employeur "avait ou aurait dû avoir conscience du danger" et "n'a pas pris les mesures nécessaires" pour en préserver les salariés. Dans ce cas, la victime ou ses héritiers obtiennent une majoration d'indemnités, à la charge de l'entreprise. La Cour de cassation espère que le niveau des indemnisations à verser en cas de faute inexcusable est suffisamment dissuasif pour encourager les entreprises à ménager les salariés.

C'est fort dommage, mais on constate que dans nombre d' agences du groupe Publicis, en particulier celles qui tentent inlassablement de baisser leurs effectifs, on pousse les salariés à travailler bien au delà des heures "normales" en augmentant toujours plus leur charge de travail. Voilà pourtant un arrêt qu'il va falloir bien méditer.

"Une grande adaptation très fidèle au célèbre livre d' Emile Zola."

"Publicis Activ Lille a rassemblé un beau et bon casting dans un film qui fait impression surtout grâce à la reconstitution des conditions de travail et au bel effort de réalisme."

"Clairement bien documenté le responsable de l'agence offre un film juste, on s'y croirait !"

"La tragédie est bien rendue, les acteurs et figurants sont épatants et l'adaptation reste une réussite au vu du roman de Zola."

"Excellente adaptation du roman germinal écrit par Émile Zola ou l'on peut voir les conditions de (sur)vie des travailleurs du XIX siècle."

La critique est dithyrambique. Normal. Le réalisme avec lequel les responsables de l'agence Publicis Activ Lille ont su recréer des conditions de travail proches de celles de la fin du XIXème siècle est tout simplement formidable. Rien ne manque, chaque détail est peaufiné : délégués du personnel bannis de l'entreprise, Comité d'Entreprise réuni à la Saint Glin-Glin, contrats de travail essayant de se rapprocher du Code du Travail de 1885, tâches à accomplir dignes de celles vécues par Etienne Lantier, salaires qui ont dûs être calculés en anciens Francs...

On se pince pour ne pas proposer aux responsables de l'agence lilloise qu'ils proposent au "petit personnel" de venir travailler muni d'un brot de charbon pour se chauffer et d'un quignon de pain pour se sustenter. On se prête aussi à conseiller aux régisseurs chargés de la production de cette reconstitution historique qu'ils évitent la présence d' inspecteurs du travail trop 21ème siècle dans les locaux. Ça provoquerait comme un bug !

Publicis Consultants, agence du réseau MSLGroup, a le plaisir de vous annoncer que le dernier déridage de Verbe est terminé. Paix à son âme.

Les agences qui ont l'intention d'être généreuses en possibilités "d'offrir à leurs collaborateurs l'occasion de développer un projet personnel*" risquent de bientôt déchanter.

Besoin d'une petite baisse de masse salariale, envie de mettre dehors quelques salariés gênants ou démotivés... la partie va se compliquer et il n'est pas sûr que la rupture conventionnelle survive à ce coup de rabot fiscal.

L'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 prévoit en effet de soumettre les indemnités de rupture conventionnelle à un prélèvement forfaitaire de 20% à compter du 1er janvier 2013. Si le texte est adopté en l'état par le Parlement, ce forfait social pourrait s'appliquer dès le premier euro versé (actuellement exonéré d'impôts et de cotisations sociales). Et le surcoût sera entièrement à la charge de l'employeur. Pour 20.000 euros d'indemnités légales, l'entreprise devra débourser 20% de cette somme (4.000 euros supplémentaires), soit un total de 24.000 euros. Gain estimé pour l'Etat : 330 millions d'euros par an.

L'engouement pour cette mesure risque fort d'être bien plombé. Ce "divorce à l'amiable", qui a rencontré un succès sans limites, a montré que les employeurs avaient trop tiré sur la corde.

En renforçant la fiscalité, le gouvernement espère limiter les recours à cette procédure jugée souvent abusive. Trop de licenciements économiques étaient traités par ce mode de rupture. Autre critique souvent avancée : la subordination juridique dans laquelle se trouve le salarié par rapport à son employeur l’empêche de négocier son départ d’égal à égal. D'autres y voyaient une solution pour mettre en pré-retraite certains salariés âgés...

*possibilité de décamper au plus vite en jargon Publicis

La diarrhée est une quantité de selles émises dans un volume plus important que la normale. Elle est communément le symptôme d'une infection occasionnée par une bactérie ou un virus.

Chez Publicis Dialog, les causes semblent être bien différentes. Elles seraient, d'après certains spécialistes, d'ordre allergique. Et l'allergie aurait été identifiée.

C'est bel et bien la présence de "collaborateurs" élus ou syndiqués au sein de l'entreprise qui provoquerait ces troubles intestinaux. Avec le concert d'effets afférents (harcèlements, menaces, comportements agressifs... inutile de vous faire un dessin).

Le problème est que cette pathologie dure et devient chronique. Et plus personne ne se sent capable de continuer à supporter les frasques entrainés par la maladie.

Bien heureusement, des traitements efficaces existent contre le mal.

On distingue ainsi :

-Les ralentisseurs du transit : il ne faut pas les prendre sur une trop longue période (2 jours maximum), car ils constipent.

-Les Antidiarrhéiques d'origine microbienne pour restaurer la flore intestinale : à base de bactéries lactées pour reconstituer la flore intestinale.

 -La réactivité et la mobilisation des salariés de Publicis restent la meilleure médication : sous toutes les formes et à une large échelle, elles agissent et réhydratent rapidement le corps malade. La diarrhée verbale diminue et la constipation cérébrale peut s'atténuer assez vite. Le tout étant surtout d'éviter les complications graves...